Conseil municipal de Colmar du 16 juin 2025
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00:001. Désignation du secrétaire de séance
2. Approbation du procès-verbal de la séance du 19 mai 2025
3. Compte-rendu des arrêtés pris par délégation du Conseil municipal en application de l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales durant la période du 1er au 31 mai 2025 Communication(s)
00:02:204. Fixation du nombre et de la répartition des sièges du Conseil communautaire de Colmar Agglomération dans le cadre d'un accord local
00:03:355. Principe de création d'une structure commune pour la gestion du Parc des expositions et de l'Office de tourisme
00:29:186. Nouvelle organisation des services
00:31:257. Mise à jour du tableau des effectifs
00:33:048. Mise à jour des modalités de rémunération des accompagnateurs contractuels de restauration scolaire
00:39:199. Validation du document unique d'évaluation des risques professionnels et du programme annuel de prévention
00:41:3410. Prescription de la révision du Plan local d'urbanisme (PLU)
01:09:4711. Parrainage militaire d'un navire de la Marine Nationale
01:15:1912. Attribution de subventions pour la rénovation de maisons anciennes en site patrimonial remarquable
01:18:3913. Attribution de subventions pour la rénovation des vitrines
01:19:4614. Attribution d'une subvention à l'Office municipal des sociétés patriotiques et d'anciens combattants (OMSPAC)
01:20:0015. Garantie communale à hauteur de 50 % au profit de "Coopérative Centre-Alsace Habitat" pour un emprunt comprenant deux lignes de prêt d'un montant total de 1 022 550 € contracté auprès de la Caisse des dépôts et consignations
01:21:0416. Mesure de carte scolaire concernant l'école maternelle Oberlin
01:29:1617. Attribution d'une subvention d'investissement à l'association "Les Galopins"
01:34:4118. Attribution de subventions pour les projets scolaires
01:37:0319. Attribution d'une subvention au titre de la Cité Éducative pour l'année 2025
01:39:2720. Contrat de collaboration entre la Ville de Colmar et le musée d'Orsay pour la production de l'exposition "Bartholdi. La Liberté éclairant le Monde."
01:42:5821. Conclusion d'une convention de partenariat entre l'association du Festival International de Colmar (FIC) et la Ville de Colmar
01:44:0322. Conclusion d'une convention de partenariat entre la Collectivité européenne d'Alsace (CeA) et la Ville de Colmar en faveur du développement des bibliothèques en Alsace
01:45:0323. Attribution d'indemnités et de subventions à titre cultuel, non cultuel et culturel pour l'année 2025
01:46:3024. Attribution de subventions aux associations culturelles
01:48:4725. Définition d'une nouvelle stratégie de la politique sportive à Colmar
02:07:4426. Convention de partenariat entre la Ville de Colmar et l'association "Courir Solidaire" dans le cadre de l'organisation de la 10e édition du Marathon de Colmar
02:08:4227. Modification de la délibération du Conseil municipal du 3 février 2025 portant conclusion d'une convention avec le Colmar Sports de Glace et le Hockey Club Colmar dans le cadre de la location de la glace de la patinoire municipale et attribution d'une avance
02:09:1428. Attribution d'une subvention d'équipement au bénéfice de l'Association de Plein Air Colmar Horbourg-Wihr
02:10:0629. Attribution de subventions exceptionnelles au titre du Fonds d'Action Sportive 2025 - 2e tranche
02:10:4530. Convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement au Centre Elite Régional de Cyclisme
02:12:5031. Participations financières exceptionnelles en faveur des Vitrines de Colmar
02:18:5732. Recours à la Centrale d'achat du numérique et des télécoms (Canut) pour les achats numériques et télécoms, sans adhésion à l'association
02:21:4233. Tarifs 2026 de la taxe de séjour
02:22:4034. Actualisation du règlement intérieur de l'Auberge de jeunesse de Colmar et mise en place du paiement en ligne
02:26:1635. Engagement de la Ville de Colmar dans l'élaboration d'un Contrat Local de Santé
02:29:4136. Actualisation du règlement intérieur du Centre socioculturel
02:32:2437. Avis sur la cession de 12 logements sociaux par le bailleur social NEOLIA
02:33:0438. Attribution de subventions - Dispositif Quartiers d'été 2025
02:33:5339. Rapport annuel de la commission communale pour l'accessibilité
02:52:5340. Convention de concession de droits d'occupation de deux emplacements (Montagne verte) - amodiation
03:00:3941. Tarifs de la Taxe locale sur la publicité extérieure (TLPE) au 1er janvier 2026
03:01:3842. Attribution de bourses au permis B
03:02:0743. Aide financière nominative de la Ville de Colmar pour l'achat à un vendeur professionnel d'un vélo neuf par foyer ou pour la transformation d'un vélo classique en vélo à assistance électrique
03:02:36Mot du Maire concernant les prochaines élections municipales